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Marques déposées par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
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DUC DE MONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE MONS
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du CR)

Numéro de dépôt :
3818724
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
DUC DE MONS de CHAMBRE D\'AGRICULTURE DU GERS

Présentation de la marque DUC DE MONS

Déposée le 28 mars 2011 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS domicilié(e) 0 Route de Mirande BP 70161 - 32003 - AUCH Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 200 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS domicilié(e) 0 Route de Mirande BP 70181 - 32003 - AUCH Cedex - France.

La marque DUC DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MONS est expirée depuis le 28 mars 2021.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : MARECHAL DE MONS , TERRE D'EXCELLENCE , DUC DE MONTEBELLO , EXCELLENCE GERS , VIEL CASTEL , EXCELLENCE GERS , GERS EXCELLENCE , LES AGRITHEMATIQUES , MOULIN DE MONS , A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES


CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du CR) - 0 Route de Mirande BP 70161 - 32003 - AUCH Cedex - France - SIREN 183200021


CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS - 0 Route de Mirande BP 70181 - 32003 - AUCH Cedex - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Eau-de-vie d'armagnac, apéritif à base d'armagnac ou de vin ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.