Marque enregistrée - Marque en vigueur

A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du crpm)

Numéro de dépôt :
4381899
Date de dépôt :
07/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2027
A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES de CHAMBRE D\'AGRICULTURE DU GERS

Présentation de la marque A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES

Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du crpm) domicilié(e) Route de Mirande, BP 70161 - 32007 - AUCH Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS domicilié(e) Route de Mirande, BP 70161 - 32007 - AUCH cédex - France.

La marque A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AGRICULTURES & TERRITOIRES CHAMBRE D AGRICULTURE GERS LES AGRITHEMATIQUES arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : MARECHAL DE MONS , LES AGRITHEMATIQUES , MOULIN DE MONS


CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du crpm) - Route de Mirande, BP 70161 - 32007 - AUCH Cédex - France


CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS - Route de Mirande, BP 70161 - 32007 - AUCH cédex - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons) ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion des fichiers informatique ; portage salarial ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) service d'intermédiation commerciale ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres, prêt de livres ; production de film cinématographique ; locations d'enregistrements sonores ; location de décors ; montage de bandes vidéo ; service de photographies ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres ou de périodiques ; micro-édition ;

Services d'agriculture ; d'horticulture et de sylviculture.