VOSGES TERROIR Vosges Terroir… Goûtez les Vosges !
Marque enregistrée - Marque en vigueur
VOSGES TERROIR Vosges Terroir… Goûtez les Vosges !
Chambre d'Agriculture des Vosges, Etablissement public organisme consulaire
Numéro de dépôt :
4355538
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2027
Présentation de la marque VOSGES TERROIR Vosges Terroir… Goûtez les Vosges !
Déposée le 19 avril 2017 par la société Chambre d'Agriculture des Vosges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VOSGES TERROIR Vosges Terroir… Goûtez les Vosges ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la société Chambre d'Agriculture des Vosges domicilié(e) 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 822 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture des Vosges domicilié(e) 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France.
La marque VOSGES TERROIR Vosges Terroir… Goûtez les Vosges ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES TERROIR Vosges Terroir… Goûtez les Vosges ! arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.
Chambre d'Agriculture des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : VOSGES TERROIR
Chambre d'Agriculture des Vosges, Etablissement public organisme consulaire - 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France - SIREN 188822035
Chambre d'Agriculture des Vosges - 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Viande, poisson, volaille, fruits conservés, fruits congelés, gelées, confitures, compotes, oeufs, produits laitiers, beurre, charcuterie, salaisons conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, farine, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, sirop de mélasse, sel, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat, miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de sapin des Vosges ”.
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, fruits frais, légumes frais, plantes naturelles.
Bières, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools.
