Chambre d'Agriculture des Vosges, Organisme consulaire
Numéro de dépôt :
1475991
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
19/04/2027
Présentation de la marque VOSGES TERROIR
Déposée le 23 avril 1987 par la société Chambre d'Agriculture des Vosges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL),
la marque française « VOSGES TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Chambre d'Agriculture des Vosges domicilié(e) 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 822 035 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture des Vosges domicilié(e) 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France.
La marque VOSGES TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre d'Agriculture des Vosges, Organisme consulaire - 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France - SIREN 188822035
Chambre d'Agriculture des Vosges - 17 rue André Vitu - 88026 - EPINAL Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2007 n°2341117 - Publication au BOPI 2007-04-11
Renouvellement sans limitation n°2087454 - Publication au BOPI 1997-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription - Transmission de propriété n°37765 - Publication au BOPI
Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263798 - Publication au BOPI 1998-10-06
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646572 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19
Produits fermiers et agroalimentaires, Fromages, Volailles, Lapins, Légumes, Fruits, Eaux de Vie, Foie Gras, Miel, Spécialités, Restauration, Accueil, Apéritif, Vins de Fruits, Confitures, Jus de Fruits, Sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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