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Marques déposées par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES Compagnie Consulaire
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Vosges Gourmandes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vosges Gourmandes
CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES Compagnie Consulaire

Numéro de dépôt :
3522553
Date de dépôt :
29/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2017
Vosges Gourmandes de CHAMBRE D\'AGRICULTURE des VOSGES Compagnie Consulaire

Présentation de la marque Vosges Gourmandes

Déposée le 29 août 2007 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES Compagnie Consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vosges Gourmandes »

Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES Compagnie Consulaire domicilié(e) 17 rue André Vitu,88000 ÉPINAL - 88000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 822 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES domicilié(e) 17 rue André Vitu,88000 ÉPINAL - 88000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vosges Gourmandes est expirée depuis le 29 août 2017.


CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES Compagnie Consulaire - 17 rue André Vitu,88000 ÉPINAL - 88000 - France - SIREN 188822035


CHAMBRE D'AGRICULTURE des VOSGES - 17 rue André Vitu,88000 ÉPINAL - 88000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de sapin des Vosges ”, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs.