Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - Etablissement Public
Numéro de dépôt :
96633854
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
02/07/2006
Présentation de la marque HAUTES-ALPES NATURELLEMENT
Déposée le 2 juillet 1996 par la société Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP),
la marque française « HAUTES-ALPES NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la société Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - Etablissement Public domicilié(e) 8 Ter Rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 500 27e .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - France.
La marque HAUTES-ALPES NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633854.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - Etablissement Public - 8 Ter Rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France - SIREN 18050027e
Monsieur le Président de la Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier,; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), et graines, (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins) vins de pays des Hautes-Alpes. Publicité: gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité. Reproduction de publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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