Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes, Etablissement Public
Numéro de dépôt :
3731222
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2030
Présentation de la marque HAUTES-ALPES Naturellement
Déposée le 7 avril 2010 par Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUTES-ALPES Naturellement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes, Etablissement Public domicilié(e) 8. ter rue capitaine de Bresson - 05010 - GAP CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Malfatto Isabelle domicilié(e) 8. ter rue capitaine de Bresson - 05010 - GAP CEDEX - France.
La marque HAUTES-ALPES Naturellement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTES-ALPES Naturellement arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.
Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes, Etablissement Public - 8. ter rue capitaine de Bresson - 05010 - GAP CEDEX - France
Mme Malfatto Isabelle - 8. ter rue capitaine de Bresson - 05010 - GAP CEDEX - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735756 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-08
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits autres que des pommes ; pommes conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'Indication géographique protégée “ Pomme des Alpes de Haute Durance ” ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais autres que des pommes ; pommes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pomme des Alpes de Haute Durance, légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins à indication géographique protégée “ Vin de Pays des Hautes-Alpes ” ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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