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Marques déposées par CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public
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RURALITES 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RURALITES 13
CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public

Numéro de dépôt :
98744845
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque RURALITES 13

Déposée le 29 juillet 1998 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RURALITES 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public, domicilié(e) 22 AVENUE HENRI PONTIER, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur José de DEMANDOLX DEDONS CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE - France.

La marque RURALITES 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURALITES 13 est expirée depuis le 29 juillet 2008.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : Nutrition Méditerranéenne en Provence , Nutrition en Provence


CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public - 22 AVENUE HENRI PONTIER, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


Monsieur José de DEMANDOLX DEDONS CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Papier, carton produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies clichés. Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.