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Marques déposées par la société Chambre d'Agriculture Départementale de l'Aveyron
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Régalou Le vrai pain aveyronnais
Marque expirée - Marque en non vigueur

Régalou Le vrai pain aveyronnais
Chambre d'Agriculture Départementale de l'Aveyron, Etablissement Public à caractère administratif – code rural

Numéro de dépôt :
3699014
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
Régalou Le vrai pain aveyronnais de Chambre d\'Agriculture Départementale de l\'Aveyron

Présentation de la marque Régalou Le vrai pain aveyronnais

Déposée le 8 décembre 2009 par la société Chambre d'Agriculture Départementale de l'Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Régalou Le vrai pain aveyronnais »

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture Départementale de l'Aveyron domicilié(e) Boulevard du 122ème Ri - 12026 - RODEZ Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 200 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture départementale de l'Aveyron domicilié(e) Bd du 122ème Ri - 12026 - RODEZ Cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régalou Le vrai pain aveyronnais est expirée depuis le 8 décembre 2019.


Chambre d'Agriculture Départementale de l'Aveyron, Etablissement Public à caractère administratif – code rural - Boulevard du 122ème Ri - 12026 - RODEZ Cedex 9 - France - SIREN 181200023


Chambre d'Agriculture départementale de l'Aveyron - Bd du 122ème Ri - 12026 - RODEZ Cedex 9 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Farine et préparations faites de céréales, pains.