Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IA INITIATIVES AGRICOLES
Chambre d'Agriculture de Vendée (Etablissement Public) Chambre Consulaire

Numéro de dépôt :
3111015
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011
IA INITIATIVES AGRICOLES de Chambre d\'Agriculture de Vendée (Etablissement Public) Chambre Consulaire

Présentation de la marque IA INITIATIVES AGRICOLES

Déposée le 6 juillet 2001 par la société Chambre d'Agriculture de Vendée (Etablissement Public) Chambre Consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IA INITIATIVES AGRICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture de Vendée (Etablissement Public) Chambre Consulaire domicilié(e) 21, Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 500 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture de Vendée - France.

La marque IA INITIATIVES AGRICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IA INITIATIVES AGRICOLES est expirée depuis le 6 juillet 2011.


Chambre d'Agriculture de Vendée (Etablissement Public) Chambre Consulaire - 21, Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON Cedex - France - SIREN 188500516


Chambre d'Agriculture de Vendée - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Catalogues, journaux, annuels périodiques et publications Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) Conseil en gestion d'entreprises, appui technique en agriculture. Conseil technique auprès des collectivités territoriales en prospective de territoire (diagnostics, orientations, charte de pays) et en aménagement foncier (plan local d'urganisation, infrastructures routières) . Etudes de marché. Expositions à but commerciaux et de promotion. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs Distribution de journaux Transformation des produits agricoles Formation - Organisation de stages de formation adulte. Enseignement auprès des établissements scolaires, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Réalisation d'expositions à buts culturel et éducatif sur les initiatives des agriculteurs en réponse aux attentes de la société en matière d'environnement, d'aménagement de l'espace, de la sécurité alimentaire, du bien être des animaux. Recherche. Expérimentation animale et végétale. Elévage d'animaux en ferme expérimentale. Etudes de projets techniques. Diagnostic bâtiment et environnement. Conseils en environnement et paysages (haies et bosquets) . Expertises arboriculture, maraîchage, viticulture. Elaboration et conception de logiciels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.