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Marques déposées par la société chambre d'agriculture de Maine et Loire
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RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N'EST PAS BANAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N'EST PAS BANAL
chambre d'agriculture de Maine et Loire, chambre consulaire

Numéro de dépôt :
4050586
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N\'EST PAS BANAL de chambre d\'agriculture de Maine et Loire

Présentation de la marque RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N'EST PAS BANAL

Déposée le 25 novembre 2013 par la société chambre d'agriculture de Maine et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N'EST PAS BANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société chambre d'agriculture de Maine et Loire domicilié(e) 14 avenue Joxé, CS 80646 - 49006 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 900 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chambre d'agriculture de Maine et Loire, M. DAMOUR Laurent domicilié(e) 14 avenue Joxé, CS 80646 - 49006 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N'EST PAS BANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU LOCAL MANGER LOCAL CE N'EST PAS BANAL est expirée depuis le 25 novembre 2023.


chambre d'agriculture de Maine et Loire, chambre consulaire - 14 avenue Joxé, CS 80646 - 49006 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 184900827


chambre d'agriculture de Maine et Loire, M. DAMOUR Laurent - 14 avenue Joxé, CS 80646 - 49006 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.