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Marques déposées par la société Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique
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TERROIRS 44
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIRS 44
Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique, organisme consulaire

Numéro de dépôt :
3714517
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
TERROIRS 44 de Chambre d\'agriculture de Loire-Atlantique

Présentation de la marque TERROIRS 44

Déposée le 18 février 2010 par la société Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS 44 »

Le déposant est la société Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique domicilié(e) rue Pierre-Adolphe Bobierre la géraudière - 44939 - NANTES cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'agriculture 44, Direction Territoire domicilié(e) rue Pierre-Adolphe Bobierre la géraudière - 44939 - NANTES cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS 44 est expirée depuis le 18 février 2020.


Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique, organisme consulaire - rue Pierre-Adolphe Bobierre la géraudière - 44939 - NANTES cedex 9 - France - SIREN 184401347


Chambre d'agriculture 44, Direction Territoire - rue Pierre-Adolphe Bobierre la géraudière - 44939 - NANTES cedex 9 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande, volaille et gibier. Tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.