Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS 44 DES PRODUITS DE LA TERRE DES GENS DU PAYS
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LOIRE - ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
94506341
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque TERROIRS 44 DES PRODUITS DE LA TERRE DES GENS DU PAYS

Déposée le 9 février 1994 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LOIRE - ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS 44 DES PRODUITS DE LA TERRE DES GENS DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LOIRE - ATLANTIQUE domicilié(e) rue de la géraudière, 44074 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS 44 Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique - France.

La marque TERROIRS 44 DES PRODUITS DE LA TERRE DES GENS DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS 44 DES PRODUITS DE LA TERRE DES GENS DU PAYS est expirée depuis le 9 février 2004.


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LOIRE - ATLANTIQUE - rue de la géraudière, 44074 NANTES - France - SIREN 184401347


TERROIRS 44 Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. "vins de pays, vins d'A.O.C., V.M.Q.P.R.D., spiritueux, produits provenant de Loire-Atlantique, liqueurs". Restauration (alimentation); service vétérinaires et d'agriculture; services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.