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Marques déposées par la société Chambre d'Agriculture de la MEUSE
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GRAINES DE PAYSAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAINES DE PAYSAGES
Chambre d'Agriculture de la MEUSE, Établissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3142020
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
GRAINES DE PAYSAGES de Chambre d\'Agriculture de la MEUSE

Présentation de la marque GRAINES DE PAYSAGES

Déposée le 28 décembre 2001 par la société Chambre d'Agriculture de la MEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE PAYSAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture de la MEUSE domicilié(e) Les Roises, BP 10229 - 55005 - BAR LE DUC Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 522 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture de la MEUSE domicilié(e) Lieudit Les Roises, BP 10229 - 55005 - BAR-LE-DUC Cédex - France.

La marque GRAINES DE PAYSAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES DE PAYSAGES est expirée depuis le 28 décembre 2021.

Chambre d'Agriculture de la MEUSE a également déposé les autres marques suivantes : MEUSE & MERVEILLES


Chambre d'Agriculture de la MEUSE, Établissement Public Administratif - Les Roises, BP 10229 - 55005 - BAR LE DUC Cédex - France - SIREN 185522034


Chambre d'Agriculture de la MEUSE - Lieudit Les Roises, BP 10229 - 55005 - BAR-LE-DUC Cédex - France


Inscription le 10 juin 2002 - retrait partiel n°347306 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485502 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2011-11-29

Publicité par l'objet, publicité par vêtement, publications et distribution de textes publicitaires, prospectus, tracts, échantillons, imprimés, reproductions de documents Divertissement, activités culturelles, organisations de concours, de manifestations, de congrès, de conférences, de colloques et d'expositions destinés au Grand Public.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.