Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Chambre d'Agriculture de la Manche
/
MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS
Chambre d'Agriculture de la Manche, Etablissement public administratif
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3579172
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2018
MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS de Chambre d\'Agriculture de la Manche

Présentation de la marque MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS

Déposée le 29 mai 2008 par Chambre d'Agriculture de la Manche et Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS »

Les déposants sont Chambre d'Agriculture de la Manche, Etablissement public administratif domicilié(e) Avenue de Paris - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Etablissement public administratif domicilié(e) 6 Rue Milon - 50200 - COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne MANACH, Chargée de mission produits du terroir, Chambre d'agriculture de la Manche domicilié(e) Avenue de Paris - 50000 - SAINT-LO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS est expirée depuis le 29 mai 2018.

Chambre d'Agriculture de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : MANCHE TERROIRS


Chambre d'Agriculture de la Manche, Etablissement public administratif - Avenue de Paris - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 1

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Etablissement public administratif - 6 Rue Milon - 50200 - COUTANCES - France


Anne MANACH, Chargée de mission produits du terroir, Chambre d'agriculture de la Manche - Avenue de Paris - 50000 - SAINT-LO - France


Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Poissons ; viande issue d'un élevage traditionnel ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisse comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande issue d'une élevage traditionnel ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux-de-vie) ; vin d'appellation d'origine contrôlée ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).