Chambre d'agriculture de la Manche Etablissement public administratif Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche Etablissement Public Administratif
Numéro de dépôt :
98733888
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
18/05/2018
Présentation de la marque PLUS DE GOUT MANCHE TERROIRS
Déposée le 18 mai 1998 par Chambre d'agriculture de la Manche Etablissement public administratif et Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche Etablissement Public Administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « PLUS DE GOUT MANCHE TERROIRS »
Les déposants sont Chambre d'agriculture de la Manche Etablissement public administratif domicilié(e) Avenue de Paris,50000 SAINT LO (dossier no 2374297) - 50000 - France et Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche Etablissement Public Administratif domicilié(e) 6 rue Milon,50200 COUTANCES (dossier no 2374297) - 50200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne MANACH domicilié(e) Chambre d'agriculture, Avenue de Paris,50000 SAINT LO (dossier no 2374297) - 50000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUS DE GOUT MANCHE TERROIRS est expirée depuis le 18 mai 2018.
Chambre d'agriculture de la Manche Etablissement public administratif - Avenue de Paris,50000 SAINT LO (dossier no 2374297) - 50000 - France
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche Etablissement Public Administratif - 6 rue Milon,50200 COUTANCES (dossier no 2374297) - 50200 - France - SIREN 1
Anne MANACH - Chambre d'agriculture, Avenue de Paris,50000 SAINT LO (dossier no 2374297) - 50000 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374297 - Publication au BOPI 2008-05-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Lait, beurre, crème crue, fromage blanc, yaourt nature, fromages de chèvres, camembert, teurgoule (riz au lait cuit au four et aromatisé). Jambon fumé, jambon à l'os, boudin, andouille, andouillette, saucisse de porc, saucisson, pâté de campagne, foie gras de palmipèdes entier et mi-cuit, magrets, rillettes, viande de daguet. Truites fumées à froid, à chaud, truites marinées, huîtres cuisinées, moules non vivantes. Soupe de légumes avec morceaux, soupe moulinée, soupe de poisson, soupe de crustacés. Miels, confitures de fruits rouges, confitures à base de pommes, confitures de lait. Pain biologique, pain au levain, petits fours, tarte normande, miel, vinaigre de cidre. Jus de pommes, jus de poires Cidre, poiré, pommeau, calvados.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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