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Marques déposées par CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE (Etablissement Public
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ORNE TERROIR PLUS DE GOUT NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNE TERROIR PLUS DE GOUT NORMANDIE
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
96639688
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque ORNE TERROIR PLUS DE GOUT NORMANDIE

Déposée le 26 août 1996 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNE TERROIR PLUS DE GOUT NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE (Etablissement Public) domicilié(e) 52, bd du 1er Chasseurs, B.P. 36, 61001 ALENCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE - France.

La marque ORNE TERROIR PLUS DE GOUT NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNE TERROIR PLUS DE GOUT NORMANDIE est expirée depuis le 26 août 2006.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : FETE DE L'HERBE


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE (Etablissement Public) - 52, bd du 1er Chasseurs, B.P. 36, 61001 ALENCON CEDEX - France


Monsieur le Président de la CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ORNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Produits agro-alimentaire suivants : Viande, poisson et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conserves et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers (à l'exception des camemberts), camemberts d'Appellation d'origine " Camembert de Normandie ". Confiserie, pâtisserie, glace, farine et préparation de céréales; vinaigre, sauce. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins et eaux de vies), Eaux de Vie d'Appellation d'Origine " Eau de vie de cidre de Normandie " ou " Eau de vie de poire de Normandie ". Volailles béficiant de l'Indication Géographique Protégée " Volailles de Normandie ".

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.