PRENEZ LA CLE DES CHAMPS DECOUVREZ NOS FERMES EN ISERE, SAVOIE ET HAUT-SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRENEZ LA CLE DES CHAMPS DECOUVREZ NOS FERMES EN ISERE, SAVOIE ET HAUT-SAVOIE
Chambre d'Agriculture de l'Isère (Etablissement Public)
Numéro de dépôt :
3150760
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
28/02/2012
Présentation de la marque PRENEZ LA CLE DES CHAMPS DECOUVREZ NOS FERMES EN ISERE, SAVOIE ET HAUT-SAVOIE
Déposée le 28 février 2002 par Chambre d'Agriculture de l'Isère (Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « PRENEZ LA CLE DES CHAMPS DECOUVREZ NOS FERMES EN ISERE, SAVOIE ET HAUT-SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est Chambre d'Agriculture de l'Isère (Etablissement Public) domicilié(e) 40, avenue Marcelin Berthelot - BP2608,38036 GRENOBLE Cedex 02 - 38036 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture de l'Isère domicilié(e) 40, avenue Marcelin Berthelot - BP2608,38036 GRENOBLE Cedex 02 - 38036 - France.
La marque PRENEZ LA CLE DES CHAMPS DECOUVREZ NOS FERMES EN ISERE, SAVOIE ET HAUT-SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150760.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRENEZ LA CLE DES CHAMPS DECOUVREZ NOS FERMES EN ISERE, SAVOIE ET HAUT-SAVOIE est expirée depuis le 28 février 2012.
Chambre d'Agriculture de l'Isère (Etablissement Public) - 40, avenue Marcelin Berthelot - BP2608,38036 GRENOBLE Cedex 02 - 38036 - France
Chambre d'Agriculture de l'Isère - 40, avenue Marcelin Berthelot - BP2608,38036 GRENOBLE Cedex 02 - 38036 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
"Viande, volaille et gibier, fruits conservés, séchés, cuits et frais (à l'exception des pommes et poires) , pommes et poires conservées, séchées, cuites et fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pommes et poires de Savoie", gelées (à l'exception des gelées de pommes et de poires) , gelées de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pommes et poires de Savoie", confitures (à l'exception des confitures de pommes et de poires) , confitures de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pommes et poires de Savoie", compotes (à l'exception des compotes de pommes et de poires) , compotes de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pommes et poires de Savoie", produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte pressée) , fromage à pâte pressée bénéficiant de l'indication géographique protégée "Emmental de Savoie", fromage à pâte pressée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Reblochon ou reblochon de Savoie", fromage à pâte pressée bénéficiant de l'indication géographique protégée "Tomme de Savoie", produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des pommes et des poires) , pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pommes et poires de Savoie", oeufs, lait ; Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, poisson, extraits de viande, huiles et graisses comestibles". Préparations faites de céréales et pains élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir". Produits forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants élevés à la ferme, légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt". Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons". "Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation d'opérations "portes ouvertes" sur des exploitations agricoles à buts culturels ou éducatifs". Boissons alcooliques (à l'exception des bières) bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme "Savoie".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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