Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAGNE HERAULT
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT

Numéro de dépôt :
1749217
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
05/07/2000
MONTAGNE HERAULT de CHAMBRE D\'AGRICULTURE DE L\'HERAULT

Présentation de la marque MONTAGNE HERAULT

Déposée le 5 juillet 1990 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MONTAGNE HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT, domicilié(e) Etablissement public, Place Chaptal, 34076 MONTPELLIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIC BALDY - France.

La marque MONTAGNE HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNE HERAULT est expirée depuis le 5 juillet 2000.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : LE VILLAGE DES VIGNERONS , LE VILLAGE DES VIGNERONS


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT - Etablissement public, Place Chaptal, 34076 MONTPELLIER CEDEX - France


PATRIC BALDY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Viande, poisson, fruits et légumes conservés, confiture, conserves, miel. Fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles, boisson non alcoolisée, sirop, spiritueux, liqueur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.