chambre d agriculture de l hérault, établissement public
Numéro de dépôt :
3099614
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2021
Présentation de la marque LE VILLAGE DES VIGNERONS
Déposée le 11 mai 2001 par la société chambre d agriculture de l hérault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE VILLAGE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la société chambre d agriculture de l hérault domicilié(e) maison des agriculteurs - 34875 - LATTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 400 035 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, chambre d agriculture de l hérault domicilié(e) maison des agriculteurs - 34875 - LATTES CEDEX - France.
La marque LE VILLAGE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
chambre d agriculture de l hérault, établissement public - maison des agriculteurs - 34875 - LATTES CEDEX - France - SIREN 193400035
chambre d agriculture de l hérault - maison des agriculteurs - 34875 - LATTES CEDEX - France
Inscription le 11 septembre 2001 - Retrait partiel n°330717 - Publication au BOPI 2001-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469306 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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