Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAISIN SUD
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
93483375
Date de dépôt :
24/08/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/08/2003

Présentation de la marque RAISIN SUD

Déposée le 24 août 1993 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « RAISIN SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT (Etablissement Public), domicilié(e) Maison des Agriculteurs - Mas de Saporta, 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Maison des Agriculteurs, Représentée par Fabienne ALCACER - France.

La marque RAISIN SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISIN SUD est expirée depuis le 24 août 2003.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE PULVE , PERFORMANCE AGRONOMIE , BIENVENUE CHEZ LE VIGNERON , "BIENVENUE" "...LE VIGNERON" , PERFORMANCE MONTAGNE ELEVAGE , PERFORMANCE GRANDES CULTURES , PERFORMANCE ENTREPRISE AGRICOLE , BIENVENUE VIGNERONNE , PERFORMANCE AGRICOLE , Chambre Info Bulletin d'information de la Chambre d'Agriculture de l'Hérault


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT (Etablissement Public) - Maison des Agriculteurs - Mas de Saporta, 34970 LATTES - France


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Maison des Agriculteurs, Représentée par Fabienne ALCACER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Raisin de table, toutes variétés