Chambre Info Bulletin d'information de la Chambre d'Agriculture de l'Hérault
Présentation de la marque Chambre Info Bulletin d'information de la Chambre d'Agriculture de l'Hérault
Déposée le 22 mai 2002 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique - Service Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Chambre Info Bulletin d'information de la Chambre d'Agriculture de l'Hérault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chambre Info Bulletin d'information de la Chambre d'Agriculture de l'Hérault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambre Info Bulletin d'information de la Chambre d'Agriculture de l'Hérault est expirée depuis le 22 mai 2012.
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'HERAULT Etablissement Public Economique - Service Promotion a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26