Marque expirée - Marque en non vigueur

NOV & A
Chambre d'Agriculture de l'Eure Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3403611
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
NOV & A de Chambre d\'Agriculture de l\'Eure Etablissement Public

Présentation de la marque NOV & A

Déposée le 9 janvier 2006 par la société Chambre d'Agriculture de l'Eure Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOV & A »

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture de l'Eure Etablissement Public domicilié(e) 5 rue de la Petite Cité, BP 882,27008 EVREUX cedex - 27008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 700 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture de l'Eure domicilié(e) 5 rue de la Petite Cité, BP 882,27008 EVREUX cedex - 27008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV & A est expirée depuis le 9 janvier 2016.


Chambre d'Agriculture de l'Eure Etablissement Public - 5 rue de la Petite Cité, BP 882,27008 EVREUX cedex - 27008 - France - SIREN 182700039


Chambre d'Agriculture de l'Eure - 5 rue de la Petite Cité, BP 882,27008 EVREUX cedex - 27008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.