Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON
/
REGALOU & REGALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALOU & REGALETTE
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON

Numéro de dépôt :
99818590
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque REGALOU & REGALETTE

Déposée le 13 octobre 1999 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGALOU & REGALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON domicilié(e) Bvd du 122eme RI, 12026 RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 200 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON - France.

La marque REGALOU & REGALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALOU & REGALETTE est expirée depuis le 13 octobre 2009.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : REGALOU


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON - Bvd du 122eme RI, 12026 RODEZ - France - SIREN 181200023


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AVEYRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Pains - farines et préparations faites de céréales.