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Marques déposées par la société Chambre d'Agriculture de l'Aveyron E.P.A.E Etablissement Public Administratif à Caractère Economique
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CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d'Or 2004
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d'Or 2004
Chambre d'Agriculture de l'Aveyron E.P.A.E Etablissement Public Administratif à Caractère Economique

Numéro de dépôt :
3285957
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2014
CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d\'Or 2004 de Chambre d\'Agriculture de l\'Aveyron E.P.A.E Etablissement Public Administratif à Caractère Economique

Présentation de la marque CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d'Or 2004

Déposée le 15 avril 2004 par la société Chambre d'Agriculture de l'Aveyron E.P.A.E Etablissement Public Administratif à Caractère Economique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d'Or 2004 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture de l'Aveyron E.P.A.E Etablissement Public Administratif à Caractère Economique domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ CEDEX 9 - 12026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 200 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture de l'Aveyron domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ CEDEX 9 - 12026 - France.

La marque CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d'Or 2004 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS DEPARTEMENTAL ESPALION AVEYRON Médaille d'Or 2004 est expirée depuis le 15 avril 2014.


Chambre d'Agriculture de l'Aveyron E.P.A.E Etablissement Public Administratif à Caractère Economique - Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ CEDEX 9 - 12026 - France - SIREN 181200023


Chambre d'Agriculture de l'Aveyron - Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ CEDEX 9 - 12026 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Laits et produits laitiers, fromages, charcuterie, salaisons, conserves de viandes.

Miels et confitures.

Vins.

Organisation de concours.