Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPJURIS
CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25), SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3136743
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021
CAPJURIS de CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25

Présentation de la marque CAPJURIS

Déposée le 10 décembre 2001 par CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPJURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25TODO domicilié(e) 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 296 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB 25 domicilié(e) 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France.

La marque CAPJURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPJURIS est expirée depuis le 10 décembre 2021.

CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25 a également déposé les autres marques suivantes : Un Habitat facile à vivre


CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT (CAPEB 25), SYNDICAT PROFESSIONNEL - 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France - SIREN 778296764


CAPEB 25 - 6 RUE DU MUGUET - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2011 n°2484860 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22

Imprimés, guides d'informations, livres, revues. Distribution de revues, renseignements d'affaires. Consultations professionnelles pour le secteur du bâtiment. Services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.