CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE, CHAMBRE CONSULAIRE
Numéro de dépôt :
98744844
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2028
Présentation de la marque NUTRITION MEDITERRANEENNE
Déposée le 29 juillet 1998 par la société CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NUTRITION MEDITERRANEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la société CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE domicilié(e) MAISON DES AGRICULTEURS, 22 AVENUE HENRI PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE AGRICULTURE DES BDR, M. ROSSIGNOL CLAUDE domicilié(e) 22 AVENUE HENRI PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.
La marque NUTRITION MEDITERRANEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRITION MEDITERRANEENNE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.
CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : BIODIVITI
CHAMBRE AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE, CHAMBRE CONSULAIRE - MAISON DES AGRICULTEURS, 22 AVENUE HENRI PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France - SIREN 181300054
CHAMBRE AGRICULTURE DES BDR, M. ROSSIGNOL CLAUDE - 22 AVENUE HENRI PONTIER - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388274 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388276 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388275 - Publication au BOPI 2004-03-10
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374749 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689726 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-07-30
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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