Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Convergence 2016
Chambre Agriculture Bretagne, Etablissement consulaire

Numéro de dépôt :
4121869
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2024
Convergence 2016 de Chambre Agriculture Bretagne

Présentation de la marque Convergence 2016

Déposée le 29 septembre 2014 par la société Chambre Agriculture Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Convergence 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société Chambre Agriculture Bretagne domicilié(e) ZAC Atalante Champeaux, Rue Maurice le lannou - 35042 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Agriculture Bretagne, M. AUVRAY Vincent domicilié(e) ZAC Atalante Champeaux, Rue Maurice le lannou - 35042 - RENNES Cedex - France.

La marque Convergence 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convergence 2016 est expirée depuis le 29 septembre 2024.

Chambre Agriculture Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Innov'action


Chambre Agriculture Bretagne, Etablissement consulaire - ZAC Atalante Champeaux, Rue Maurice le lannou - 35042 - RENNES Cedex - France - SIREN 183500016


Chambre Agriculture Bretagne, M. AUVRAY Vincent - ZAC Atalante Champeaux, Rue Maurice le lannou - 35042 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.