Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRITUEL
CHAMBRAUD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99774526
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque SPIRITUEL

Déposée le 11 février 1999 par CHAMBRAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 27 novembre 2024.

Le déposant est CHAMBRAUD Jean-Pierre, domicilié(e) 270 av. Pessicart, Bat. C, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRAUD Jean-Pierre - France.

La marque SPIRITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITUEL est expirée depuis le 11 février 2009.

CHAMBRAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Bouddhisme ACTUALITES , SPIRITUALITÉS DU MONDE , BOUDDHISME MAGAZINE , TERRES D'ASIE , SAMSARA


CHAMBRAUD Jean-Pierre - 270 av. Pessicart, Bat. C, 06100 NICE - France


CHAMBRAUD Jean-Pierre - France


Publication - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Republication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Magazine revue Edition de livres, de revues Production de spectacles Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.