Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRAIN
Numéro de dépôt :
1751232
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
27/04/1998
Présentation de la marque TERRAIN
Déposée le 27 avril 1988 par monsieur CHAMBOURDON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN est expirée depuis le 27 avril 1998.
CHAMBOURDON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01