Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTESSE DOUCEUR
CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1400748
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque SVELTESSE DOUCEUR

Déposée le 27 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTESSE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 361, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.

La marque SVELTESSE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTESSE DOUCEUR est expirée depuis le 27 mars 1997.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. - 361, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI

Produits laitiers maigres ou à faible taux de matières grasses.