Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
/
SVELTESS'A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTESS'A
CHAMBOURCY (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543898
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999

Présentation de la marque SVELTESS'A

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTESS'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERRY-WILCZEK - France.

La marque SVELTESS'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTESS'A est expirée depuis le 31 juillet 1999.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY (Société anonyme) - 2 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France


M. FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Yoghourts, desserts, fromages frais, crèmes, laits emprésurés, tous produits laitiers nature, aromatisés, aux fruits, sous toutes présentations et tous conditionnements