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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
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REGULATION SVELTESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULATION SVELTESSE
CHAMBOURCY société anonyme

Numéro de dépôt :
1702220
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque REGULATION SVELTESSE

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULATION SVELTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 4 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.

La marque REGULATION SVELTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY société anonyme - 4 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Denis BALDENSPERGER - France


Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

"lait écrémé" ou "demi écrémé";viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, oeufs, produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces (à l'exception des sauces à salade); tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allégées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.