Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS CHAMBOURCY
CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1560765
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998
PETITS CHAMBOURCY de CHAMBOURCY

Présentation de la marque PETITS CHAMBOURCY

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 10, rue Gaston Paymal, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque PETITS CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS CHAMBOURCY est expirée depuis le 22 décembre 1998.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. - 10, rue Gaston Paymal, 92110 CLICHY - France


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°46809 - Publication au BOPI

Produits laitiers, yoghourts, fromages frais, succédanés d'aliments laitiers, gelées, confitures, produits de confiserie et de chocolaterie, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, tous ces produits contenant des framboises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.