Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCTY
CHAMBOURCY S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1179251
Date de dépôt :
12/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ONCTY

Déposée le 12 août 1981 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 361, avenue du Général De Gaulle, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK. - France.

La marque ONCTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ONCTY est expirée depuis le 12 août 1991.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. (Société anonyme) - 361, avenue du Général De Gaulle, 92140 CLAMART. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI

Yaourts, fromages frais et desserts; produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.