Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATA
CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1016803
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NATA

Déposée le 10 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 361 avenue du Général de Gaulle CLANART (Hts de Seine) - France.

La marque NATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NATA est expirée depuis le 10 mai 1987.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. - 361 avenue du Général de Gaulle CLANART (Hts de Seine) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Yoghourt desserts, fromages frais, créme et tous produits laitiers sous toutes présentations.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.