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Marques déposées par Chambourcy
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Chambourcy

Numéro de dépôt :
939539
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1975 par Chambourcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambourcy domicilié(e) (soc. an.), 361, avenue du Général-de-Gaulle, Clamart (Hauts-de-Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939539.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 1985.

Chambourcy a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


Chambourcy - (soc. an.), 361, avenue du Général-de-Gaulle, Clamart (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Catalogues, imprimés, prospectus, papiers de publicité de toutes sortes, affiches, décorations imprimées ou peintes sur panneaux, pancartes, véhicules et autres impressions;yaourts, fromages laitiers, crèmes, laits emprésurés, laits gélifiés et tous produits laitiers sous toutes présentations.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.