Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1668456
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668456.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25