Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1488948
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
Marque en couleurs, figurative de CHAMBOURCY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 10, rue Gaston Paymal, 92110 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier FERRY-WILCZEK. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488948.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 1998.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. - 10, rue Gaston Paymal, 92110 CLICHY. - France


Mr Olivier FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Laits, produits laitiers, yoghourts, fromages, fromages frais, succédanés d'aliments laitiers, tous ces produits nature, aromatisés ou aux fruits;huiles et graisses comestibles;gelées, confitures;mayonnaises;oeufs;cacao et préparations à base de cacao;produits de confiserie et de chocolaterie;desserts, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.