LES SAVEURS SUBTILES
Présentation de la marque LES SAVEURS SUBTILES
Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SAVEURS SUBTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SAVEURS SUBTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS SUBTILES est expirée depuis le 21 décembre 1999.
CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25