Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS SUBTILES
CHAMBOURCY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1566392
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque LES SAVEURS SUBTILES

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SAVEURS SUBTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque LES SAVEURS SUBTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS SUBTILES est expirée depuis le 21 décembre 1999.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. (Société Anonyme) - 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves