Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
/
LE ROYAL CHAMBOURCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL CHAMBOURCY
CHAMBOURCY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1543893
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999

Présentation de la marque LE ROYAL CHAMBOURCY

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERRY-WILCZEK - France.

La marque LE ROYAL CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL CHAMBOURCY est expirée depuis le 31 juillet 1999.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY (Société Anonyme) - 2 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France


M. FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Yoghourts, desserts, fromages frais, crème, laits empresurés, tous produits laitiers nature, aromatisés, aux fruits, sous toutes présentations et tous conditionnements

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.