Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL CHAMBOURCY
CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1094824
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ROYAL CHAMBOURCY

Déposée le 26 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROYAL CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 361, avenue du Général de Gaulle CLAMART (Hauts de Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LE ROYAL CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE ROYAL CHAMBOURCY est expirée depuis le 26 avril 1989.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. - 361, avenue du Général de Gaulle CLAMART (Hauts de Seine). - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI

Yoghourts, desserts, fromages frais, crème, laits emprésurés, tous produits laitiers nature, aromatisés, aux fruits, sous toutes présentations et tous conditionnements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.