Déposée le 1 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 361, avenue du Général de Gaulle CLAMART (Hauts de Seine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.
La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBOURCY S.A. - 361, avenue du Général de Gaulle CLAMART (Hauts de Seine). - France
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054
Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI
Yoghourts, desserts, fromages frais, crème, laits emprésurés, tous produits laitiers nature, aromatisés, aux fruits, sous toutes présentations et tous conditionnements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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