Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAFOUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.
La marque CLAFOUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBOURCY (Société Anonyme) - 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France
Denis BALDENSPERGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25
Lait et autres produits laitiers.Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirop et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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