Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.
La marque CHANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBOURCY (Société Anonyme) - 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France
Denis BALDENSPERGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25
Aliments et boissons diététiques pour enfants et malades;produits alimentaires biologiques et de régime;laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait;succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles, mayonnaises, oeufs, cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, produits de boulangerie;produits de pâtisserie, desserts, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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