Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
CHAMBOURCY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1618961
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2000
CHAMBOURCY de CHAMBOURCY

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 29 juin 2000.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY (Société Anonyme) - 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France


Denis BALDENSPERGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

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