CHAMBOURCY
Présentation de la marque CHAMBOURCY
Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505969.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 1 septembre 1998.
CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174034 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI