Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C Y
CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1420111
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque C Y

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 361, av. du Gal. de Gaulle, 92142 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O. FERRY-WILCZEK - France.

La marque C Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Y est expirée depuis le 2 juin 1997.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY S.A. - 361, av. du Gal. de Gaulle, 92142 CLAMART. - France


O. FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI

Yoghourt, desserts, fromages, crème, tous produits laitiers sous toutes présentations et tous conditionnements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.