Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY NATURE
CHAMBOURCY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1626762
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque BABY NATURE

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBOURCY domicilié(e) 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque BABY NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY NATURE est expirée depuis le 13 novembre 2000.

CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : LUNCH CHAMBOURCY , BULGA NATURE R , CHAMBOURCY , CY MINCE , ISBA , CHAMCY , CHAMBOURCY , BEBE CHAMBOURCY , BULGAFRUIT , CY


CHAMBOURCY (Société Anonyme) - 2, Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

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