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Marques déposées par la société CHAMBOURCY - PARC DES VERGERS
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LES VERGERS DE LA PLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE LA PLAINE
CHAMBOURCY - PARC DES VERGERS, SCI

Numéro de dépôt :
3901630
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
LES VERGERS DE LA PLAINE de CHAMBOURCY - PARC DES VERGERS

Présentation de la marque LES VERGERS DE LA PLAINE

Déposée le 1 mars 2012 par la société CHAMBOURCY - PARC DES VERGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES VERGERS DE LA PLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société CHAMBOURCY - PARC DES VERGERS domicilié(e) 50-56 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 771 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SMADJA & ASSOCIES, M. PHILIPPE SMADJA domicilié(e) 17 rue d'Orléans - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque LES VERGERS DE LA PLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE LA PLAINE est expirée depuis le 1 mars 2022.


CHAMBOURCY - PARC DES VERGERS, SCI - 50-56 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France - SIREN 434771127


SELARL SMADJA & ASSOCIES, M. PHILIPPE SMADJA - 17 rue d'Orléans - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.